Séance du 25 avril 2024

Le procès-verbal de séance :

AR- PV 25 Février 2024 32-1481-01-Annexe 01.PDF

La liste des délibérations :

LISTE DES DELIBERATIONS A PUBLIER.pdf

Les actes :

32-1481 Approbation du proces-verbal de la seance du 27 Fevrier 2024..PDF

32-1482 Frais irrepetibles - remboursement GROUPAMA OI.PDF

32-1483 Deliberation modifiant le tableau... au sein de la commune de Saint-Pierre..PDF

32-1484 Deliberation fixant le regime des primes... au personnel communal..PDF

32-1485 Rapport Social Unique 2022 de la Commune de Saint-Pierre..PDF

32-1486 Affaire portant creation d'un emploi permanent de Directeur(trice) de la Communication..PDF

32-1487 Ravine Blanche - Convention de mise a disposition... ADAPEI La Reunion - Fixation de la redevance..PDF

32-1488 Bois d'Olives - Acquisition par la Commune avec la SEMADER... autres emprises foncieres..PDF

32-1489 Bois d'Olives - Convention de mise a disposition d'un bien... Fixation de la redevance..PDF

32-1490 Pierrefonds - Acquisition du bien cadastre section CO n.952... Prives La Salle - Saint Charles..PDF

32-1491 Approbation de la convention... avec la SEMAC..PDF

32-1492 Approbation de la convention... avec la SEMADER..PDF

32-1493 Approbation de la convention... avec la SHLMR..PDF

32-1494 Approbation de la convention... avec la SIDR..PDF

32-1495 Approbation de la convention... avec la SODEGIS..PDF

32-1496 Vote d'une subvention exceptionnelle au GDON..PDF

32-1497 Vote de subvention aux Associations..PDF

32-1498 Subvention aux associations pour le financement de l'emploi..PDF

32-1499 Mutualisation de la numerisation des Archives de la CIVIS, de ses six communes membres et du CIAS.PDF

32-1500 Annulation procedure de bien presume sans maitre parcelle ET 200..PDF

32-1501 Autorisations de programmes et credits de paiements - Exercice 2024..PDF

32-1502 Fiscalite directe locale Taux d'imposition pour l'annee 2024..PDF

32-1503 Convention Auteurs de violence- Approbation de la convention..PDF

32-1504 Saisine du Conseil... promotion du tourisme, dont la creation d'offices de tourisme _..PDF

32-1505 Saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux..PDF

32-1506 Restitution a la Commune de Saint-Pierre de la competence Creation, gestion et entretien de structures d'hebergement....PDF

32-1507 Cession d'un vehicule a la compagnie d'assurance de la collectivite - Modification du numero d'immatriculation..PDF

32-1508 Reprise des vehicules communaux par le titulaire du marche..PDF

32-1509 Acquisition et reprise de vehicules par la Societe Automobiles Reunion..PDF

32-1510 Etablissement recevant du public - Travaux de securisation... l'edifice cultuel denomme _ La Lourde _....PDF

32-1511 Ligne des Bambous - Integration... Odile et Christophe dans la voirie communale..PDF

32-1512 Fournitures et services pour les receptions protocolaires - lots 1 a 14..PDF

32-1513 A.O.O - Renovation de l'eclairage public...- lots 1, 2 et 3....PDF

32-1514 A.O.O - Maintenance preventive et corrective des climatiseurs - Attribution du marche..PDF

32-1515 Realisation du cimetiere communal... Avenant n. 4 au marche de maitrise d'oeuvre..PDF

32-1516 Amenagement de la mediatheque de Grands-Bois - Autorisation de signature de l'avenant n.2....PDF

32-1517 Construction du centre administratif... lot n. 7 cloisons, faux-plafonds, faux-planchers..PDF

32-1518 Zac Cap Austral Approbation du Compte Rendu Annue... ARRETE au 31 decembre 2023..PDF

32-1519 Avis sur la composition de la conference regionale de gouvernance....PDF

32-1520 Subventions aux associations culturelles pour l'annee 2024..PDF

32-1521 Festival MEDINA mise a disposition du Kerveguen..PDF

32-1522 Approbation du Contrat Territoire Lecture 2024-2026 entre la Commune et l'Etat..PDF

32-1523 Denomination d'un equipement sportif..PDF

32-1524 Modification sur la fixation des droits d'entree du Complexe Aqualoisirs Francis NICOLE..PDF

32-1525 Reglement Interieur des piscines municipales..PDF

32-1526 Vote de subvention complementaire a l'Association Jeunesse Sportive de Bois d'Olives..PDF

32-1527 Mise a disposition de la Salle de travail du CDV... a l'Association 102 FM..PDF

32-1528 Fixation de l'IRL due aux instituteurs non loges au titre de l'annee 2023.PDF

32-1529 Plan de Numerisation des ecoles... Michel DEBRE et Albert CAMUS..PDF

32-1530 Mission de coordination et... Communale pour l'Accessibilite..PDF

32-1531 Modification de la convention de financement n.2108 de l'appel a projets Prevention et lutte....PDF

32-1532 Vote de subvention au CCAS de Saint-Pierre dans le cadre de l'action ZARBOUTAN..PDF

32-1533 Subvention a l'IREPS... Avenant n.1 a la convention annexee a la deliberation n.281294..PDF

32-1534 Approbation de la convention... entre la SEMAC, l'ALEFPA et la Commune..PDF

32-1535 Information au Conseil... en matiere de marches publics du 1er aout 2023 au 15 mars 2024..PDF

32-1536 Information au Conseil Municipal - Decisions prises.....PDF

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