- Le procès verbal de séance
Procès verbal de la séance ordinaire du 11 mars 2025
- La liste des délibérations
- Les actes
37/1831 : Approbation du procès-verbal de la séance du 16 Décembre 2024.
37/1832 : Création de deux emplois d'assistant(e) administratif(ve) au titre de l'article L.352-4 du Code Général de la Fonction Publique (recrutement de personnes en situation de handicap).
37/1833 : Création de deux emplois d'enseignant artistique en musique au titre de l'article L.352-4 du Code Général de la Fonction Publique (recrutement de personnes en situation de handicap).
37/1834 : Création d'un emploi d'électricien au titre de l'article L.352-4 du Code Général de la Fonction Publique (recrutement de personnes en situation de handicap).
37/1835 : Portant création de quatre emplois permanents de surveillant de baignade.
37/1836 : Portant création de sept emplois permanents de Maître-Nageur Sauveteur.
37/1837 : Portant création d'un emploi permanent de responsable de la cuisine centrale de Grands-Bois.
37/1838 : Modification du Tableau des Effectifs.
37/1839 : Grands-Bois - Cession d'un foncier cadastré section ES n°1148 partie à Madame MOUNISSY Suzy.
37/1840 : Grands-Bois ZAC Cap Austral - Acquisition par la Commune de Saint-Pierre avec la Société Anonyme Cbo Territoria du bien cadastré section ET n°1991 partie.
37/1841 : Ravine des Cabris - Convention de mise à disposition du bien cadastré section HV n°113 par la Commune de Saint-Pierre à l'Association ADIRC.
37/1842 : Terre-Sainte - Acquisition par la Commune de Saint-Pierre avec le Département de la Réunion du bien bâti cadastré section EN n°1436.
37/1843 : Terre-Sainte ZAC Océan Indien - Cession à l'Etat Français le bien cadastré section EN n°1409.
37/1844 : Subvention aux associations pour le financement de l'emploi.
37/1845 : Vote de subventions aux associations.
37/1846 : Autorisations de programmes et crédits de paiements - Exercice 2025.
37/1847 : Participation financière de la Ville de Saint-Pierre au frais de transport scolaire des élèves de l'enseignement du 1er degré.
37/1848 : Remise gracieuse sur créances relatives aux redevances d'occupation du domaine public.
37/1849 : Aménagement de vestiaires et réalisation d'une esplanade sur le complexe sportif de Casabona - Approbation du plan de financement prévisionnel.
37/1850 : Réhabilitation d'un terrain sportif de proximité à Mont-Vert les Hauts - Approbation du plan de financement prévisionnel.
37/1851 : Avenant n°1 à la convention de concours technique avec la SAFER Réunion (Société d'Aménagement Foncier et d'Etablissement Rural de la Réunion).
37/1852 : Convention de mise à disposition des plate formes de lavage d'engins du Syndicat Mixte du Parc Routier de La Réunion (SMPRR).
37/1853 : Modification de la délibération n°36-1808 du 16 Décembre 2024 portant sur le retrait du patrimoine communal et reprise de véhicules vétustes par des concessionnaires retenus par la centrale d'achats CADI.
37/1854 : Modification de la délibération n°36-1803 du 16 Décembre 2024 portant sur le retrait du patrimoine communal et reprise de véhicules vétustes par des concessionnaires retenus par la centrale d'achats CADI.
37/1855 : Réalisation du Centre Administratif de la Ville de Saint-Pierre - lot n°1 relatif au marché de travaux de voirie et réseaux divers - Autorisation de signature de l'avenant n°1.
37/1856 : Avenant n°1 au marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un gymnase à la Ravine des cabris - Autorisation de signature.
37/1857 : Démolition et reconstruction du groupe scolaire Edith Piaf et Jean Albany à Terre-Sainte - Approbation des programmes ainsi que des coûts prévisionnels des travaux - Lancement des procédures de concours, approbation des montants des primes à octroyer aux candidats et aux membres du jury - modification de la délibération n°35/1735 du 21 octobre 2024.
37/1858 : Mise en accessibilité de trois établissements recevant du public - Autorisation de signature de l'avenant n°1 au lot n°2B « Ecole Pablo PICASSO - Bâtiment ».
37/1859 : ZAC de Bois d'Olives : Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (C.R.A.C) au 30 septembre 2024.
37/1860 : RHS Rangama - validation de l'avenant N°3 à la convention de mandat signée avec la SEDRE.
37/1861 : Adoption de la stratégie locale de gestion du trait de côte.
37/1862 : Autorisation de signature de la convention de mise à disposition de l'accord-cadre relatif à l'AMO Télécoms,
avec la CANUT.
37/1863 : Convention de parrainage de la 21ème édition du Sakifo Musik Festival du 6 au 8 juin 2025.
37/1864 : Modification du règlement intérieur de la salle de musculation communale.
37/1865 : Mise à disposition d'un local au profit de l'association Marmailles Terre-Sainte (A.M.T.S.).
37/1866 : Retrait du patrimoine communal des mobiliers sportifs vétustes.
37/1867 : Vote de subvention à l'association Will Trail 974.
37/1868 : Mise en place d'activités dans le cadre du Projet Educatif de Territoire/Plan mercredi - approbation de subventions.
37/1869 : Avenant n° 5 à la Convention d'expérimentation du dispositif « petits déjeuners » dans les écoles de la commune de Saint-Pierre.
37/1870 : Adhésion au Réseau Francophone des Villes Amies des Ainés (RFVAA).
37/1871 : Contrat local Santé (CLS) en partenariat avec l'Instance Territoriale de Concertation en Santé (ITCS) Sud.
37/1872 : Délégations du Conseil Municipal au Maire au titre de l'Article L.2122-22 du CGCT : Informations au Conseil Municipal.