Les séances du Conseil Municipal

Le procès verbal de séance Procès-verbal de la séance ordinaire du 21 octobre 2024 La liste des délibérations Liste des délibérations Les actes 36/1754 : Approbation du procès-verbal de la séance du 21 Octobre 2024. 36/1755 : Accueil de volontaires dans le cadre du Service Civique pour le renouvellement de l'agrément. 36/1756 : Affaire portant annulation de la délibération n°33/1566 du 25 juin 2024 et création de 3 emplois permanents de Machiniste du centre aquatique Francis Nicole. 36/1757 : Affaire relative au rapport social unique 2023 de la Commune de Saint-Pierre. 36/1758 : Don de jours de repos à un agent public. 36/1759 : Ratification de la charte européenne pour l'égalité des Femmes et des Hommes dans la vie locale. 36/1760 : Tableau des effectifs 2025. 36/1761 : Affaire portant création d'emplois non permanent suite à un accroissement temporaire ou saisonnier d'activité. 36/1762 : Affaire instaurant le régime indemnitaire des agents de la filière police municipale. 36/1763 : Bassin Plat - Convention de mise à disposition d'un bien par la Commune de Saint-Pierre à l'Association Pour le Développement Culturel et Physique de Bassin Plat - Fixation de la redevance. 36/1764 : Mont Vert les Hauts - Convention de mise à disposition d'un bien par la Commune de Saint-Pierre à l'Association "Sud 4x4 Adventure" - Fixation de la redevance. 36/1765 : Mont Vert les Hauts - Convention de mise à disposition d'un bien par la Commune de Saint-Pierre à l'Association Modelisme Racing Club du Domaine - Fixation de la redevance. 36/1766 : Bassin Plat - Mise à disposition du bien cadastré section EI n°457 partie par la Commune de Saint-Pierre à l'Association DRAUPADI AMEN - Fixation de la redevance. 36/1767 : Ravine Blanche - Convention de mise à disposition de locaux par la Commune de Saint-Pierre à l'Association EMERGENCE OI - Fixation de la redevance. 36/1768 : Grands-Bois - Annulation des DCM du 21/10/2019 affaire n°48/2497 réceptionnée en Préfecture le 28/10/2019 et du 30/09/2021 affaire n°12/535 réceptionnée en Préfecture le 05/10/2021 - Cession à la SASU Archipel Bois Habitat de la parcelle cadastrée section ET n°1393 pour la construction d'un L.E.S.G (Logement Evolutif Social Groupé). 36/1769 : Grands-Bois - Cession à la Société par Action Simplifiée (SAS) HABITEA de la parcelle cadastrée section ET n°1393 pour la construction d'un L.E.S (Logement Evolutif Social). 36/1770 : Terre Sainte - cession du bien cadastré section EN n°1171 à Mme JORON Elodie et Mr MOUNOUSSAMY Jonathan. 36/1771 : Bois d'Olives (NPNRU2) - Convention opérationnelle d'acquisition foncière et de portage n°16 22 21 à passer entre la Commune de Saint-Pierre et l'Etablissement Public Foncier de la Réunion (EPF Réunion) pour l'acquisition du bien cadastré section HY n°765. 36/1772 : Bois d'Olives (NPNRU2) - Convention opérationnelle d'acquisition foncière et de portage n°16 24 17 à passer entre la Commune de Saint-Pierre et l'Etablissement Public Foncier de la Réunion (EPF Réunion) pour l'acquisition du bien cadastré section IB n°453. 36/1773 : Ravine des Cabris - Autorisation à donner à l'EPFR pour la passation d'une convention d'occupation précaire du bien cadastré HT n°61 à l'Association Solidarité Sainte Thérèse de Saint-Pierre. 36/1774 : Terre Sainte (ZAC Océan Indien) - Cession du bien cadastré section EN n°1388 partie et EN n°1477 partie (ex EN n°1391) - modification de la DCM du 25/06/2024 affaire n°33/1554. 36/1775 : Non indexation de la TLPE 2025. 36/1776 : Autorisation d'ouverture dominicale des commerces de détails à Saint-Pierre pour l'année 2025. 36/1777 : Présentation du bilan d'activités 2023, du compte de gestion et du compte administratif du GIP Centre Sécurité Requin. 36/1778 : Budget Primitif de la Commune pour l'exercice 2025 - Budget principal et budgets annexes. 36/1779 : Gestion de la dette et de la trésorerie - Délégation de pouvoir au Maire - Autorisation pour l'exercice 2025. 36/1780 : CCAS et Caisse des Ecoles : subvention de fonctionnement 2025. 36/1781 : NPNRU de Bois d'Olives - Aménagement de la poche Ecoles : Convention de maîtrise d'ouvrage déléguée avec le SIDELEC Réunion. 36/1782 : Fixation des tarifs des droits de place des marchés de plein air de Saint-Pierre et validation de la nouvelle cartographie du marché forain de la Ravine Blanche. 36/1783 : Grille tarifaire 2025 du Port Lislet GEOFFROY. 36/1784 : Délégation de Service Public pour la gestion et l'exploitation du casino de Saint-Pierre : passation d'une nouvelle procédure visant à une nouvelle Délégation de Service Public. 36/1785 : Annulation de la délibération 33/1570 du 25 juin 2024 portant sur la restitution à la Commune de Saint-Pierre de la compétence "promotion du tourisme, dont la création d'offices de tourisme" actuellement dévolue à la CIVIS. 36/1786 : Avenant n°12 à la convention de transfert n°63/2011 du 22/12/2011 de la maîtrise d'ouvrage en matière d'électrification rurale au SIDELEC Réunion. 36/1787 : Subvention aux associations pour le financement de l'emploi. 36/1788 : Mise à disposition du parking attenant aux Calbanons de la Cafrine à Grands-Bois (Association des Producteurs Fermiers du Grand Sud) - Année 2025. 36/1789 : Vote de subvention à l'Union Départementale des Sapeurs-Pompiers de la Réunion (Section Jeunes). 36/1790 : Vote de subvention au Comité des Oeuvres Sociales des Services Municipaux de la Ville de Saint-Pierre - Année 2025. 36/1791 : Vote de subventions aux associations. 36/1792 : Mont-Vert-Les-Hauts - Intégration de la voie non dénommée jouxtant le chemin des Remparts dans le domaine public routier communal. 36/1793 : Ravine des Cabris - Conventions de servitude sur les parcelles concernées par les travaux de rétablissement du Bras Est de la Ravine Trois Mares. 36/1794 : Mont-Vert-Les-Bas - Intégration de la voie dénommée impasse des Mirabelles dans la voirie communale - Rectificatif de la délibération du Conseil Municipal du 29/09/2022 - Affaire n°20/921. 36/1795 : Régularisation et acquisition foncière du tronçon de voie cadastré section EI n°1240, située à Bassin Plat. 36/1796 : Approbation du projet d'avenant n°3 au contrat d'exploitation du stationnement payant sur voirie avec la Société Publique Locale OPUS (Optimisation Des Politiques Urbaines Du Sud). 36/1797 : Construction du centre administratif de Saint-Pierre - Approbation du plan de financement prévisionnel. 36/1798 : SPL EDDEN : Présentation du bilan d'activités relatif aux contrats de prestations intégrées et du rapport annuel du mandataire au titre de l'année 2023. 36/1799 : Retrait du patrimoine communal et évacuation dans centre de traitement agréé de matériels thermiques et électriques vétustes. 36/1800 : Avenant n°4 à la convention de concession de service public de la SPL OPUS pour la gestion et l'exploitation du port de Plaisance Lislet Geoffroy de la Ville de Saint-Pierre. 36/1801 : Retrait du patrimoine communal et mise à la destruction de véhicules vétustes. 36/1802 : Retrait du patrimoine communal et mise à la destruction d'un véhicule - Modification de la délibération n°34-1646 du 12 septembre 2024 portant sur la cession du véhicule immatriculé EV-879-GA à la compagnie d'assurance ALLIANZ. 36/1803 : Acquisition de véhicules communaux et reprise d'anciens véhicules - Autorisation de signature des lots 2, 11, 12, 13 et 14. 36/1804 : Aménagement de vestiaires / sanitaires et réalisation d'une esplanade dans l'enceinte du complexe sportif de Casabona - Autorisation de signature des marchés de travaux relatifs aux lots n°1 à 7. 36/1805 : Accord-cadres à bons de commande portant sur divers travaux sur le bâti communal - Autorisation de signature de l'avenant n°1 de transfert du lot n°11 « Electricité ». 36/1806 : Maintenance des systèmes de sécurité incendie (SSI) - Autorisation de signature du marché. 36/1807 : Maintenance des véhicules, poids lourds et engins communaux (2ème procédure) - Autorisation de signature. 36/1808 : Retrait du patrimoine communal et reprise de véhicules vétustes par des concessionnaires retenus par la centrale d'achat CADI. 36/1809 : Travaux de maintenance et de réparation des éclairages publics et sportifs - Autorisation de signature du marché. 36/1810 : Travaux d'extension et de maintenance du réseau d'eaux pluviales et de la voirie - lots 1 à 4 : attribution des marchés de travaux. 36/1811 : Acquisition de biens mobiliers - Autorisation de signature des Lots 1 à 3. 36/1812 : Bilan triennal 2021-2023 de l'artificialisation des sols sur la commune de Saint Pierre - Débat et Vote. 36/1813 : Demande de permis de construire modificatif déposée par le Syndicat Mixte de Traitement des Déchets des micro régions Sud et Ouest de La Réunion (SMTD - ILEVA Réunion) - Désignation d'un membre du Conseil Municipal au titre de l'article L422-7 du Code de l'Urbanisme. 36/1814 : CAUE - Approbation de la convention 2025 de la mission d'accompagnement. 36/1815 : Association Culturelle GUAN DI : demande de subvention pour l'année 2025. 36/1816 : Association KOMIDI : vote de subvention pour l'année 2025. 36/1817 : Projet culturel et patrimonial autour du temple des Casernes. 36/1818 : Association LES AMIS DE L'UNIVERSITE : vote de subvention pour l'année 2024. 36/1819 : Approbation du Règlement Intérieur des Aires de Fitness et de Street Workout du Complexe sportif de Casabona. 36/1820 : Renouvellement des conventions de mise à disposition de locaux communaux à usage sportif et administratif. 36/1821 : Vote de subventions aux associations sportives pour l'année 2025. 36/1822 : Avenant à l'article 4 de la convention de mise à disposition de la parcelle IK74 à Basse-Terre à l'association Simangavol. 36/1823 : Vote de subventions aux associations dans le cadre de la programmation 2024 du Contrat de ville. 36/1824 : Approbation du renouvellement de l'Atelier Chantier d'Insertion ZAKASI BOIS D'O, LABITASION FRUI ET LEGUM LONTAN et vote d'une subvention à l'association Jades. 36/1825 : Forfait communal aux écoles privées sous contrat d'association. 36/1826 : Mission de coordination et assistance technique du CAUE auprès de la Commission Communale pour l'Accessibilité. 36/1827 : Restauration scolaire - Adoption d'une tarification forfaitaire unique à 1€ - Actualisation du Règlement Intérieur du temps méridien et de la restauration scolaire dans les écoles de Saint-Pierre. 36/1828 : Information au Conseil Municipal - Décisions prises dans le cadre des délégations du Conseil Municipal au Maire au titre de l'article L.2122-22 du CGCT. 36/1829 : Compte-rendu des décisions prises par le maire en vertu de la délibération du Conseil municipal du 23 mai 2020. 36/1830 : Information au Conseil Municipal sur l'exercice de ses délégations en matière de marchés publics du 16 mars 2024 au 15 novembre 2024.

Séance du conseil municipal du mardi 27 février 2024