Séance du 26 juin 2023

Le procès-verbal de séance:

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AR-Procès-verbal 16 mai 2023.pdf

 

La liste des délibérations:

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LISTE DES DELIBERATIONS A PUBLIER.pdf

 

Les actes:

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27-1190 Bassin Martin - Retrocession a la Commune deree section DZ n.745.PDF

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27-1191 Bilan des acquisitions et des cessions immobilieres de l'exercice de l'annee 2022.PDF

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27-1192 Bois d'Olives (PNRU2) - acquisition du bien cadastre IB n.292 avec Mme DUMAS Marie Josee.PDF

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27-1193 Conde Concession - Convention de mise a disposition du bien cadastre section CW n.1415.PDF

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27-1194 Mon Repos la Vallee - Acquisition par la Commune de Saint-Pierre avec la SARL Sud Service Traiteur du bien cadastre section CS n.738 partie.PDF

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27-1195 Centre Ville - Convention operationnelle d'acquisition fonciere n.16 13 03 entre la Commune de Saint-Pierre et l'Etablissement Public Foncier de la Reunion (EPFR.PDF

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27-1196 Autorisation d'adhesion a la Centrale d'Achats de l'Informatique Hospitaliere (CAIH).PDF

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27-1197 Subvention aux associations pour le financement de l'emploi.PDF

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27-1198 Annulation des subventions aux associations concernant le financement de l'emploi.PDF

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27-1199 Vote de subvention aux associations.PDF

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27-1200 Compte de gestion du tresorier municipal pour l'exercice 2022 - Budget principal et budgets annexes.PDF

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27-1201 Compte administratif pour l'exercice 2022 - Budget principal et budgets annexes.PDF

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27-1202 Affectation du resultat 2022 - Budget principal et budgets annexes.PDF

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27-1203 Cloture du budget annexe du service exterieur des pompes funebres.PDF

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27-1204 Personnel communal modification du tableau des effectifs.PDF

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27-1205 Societe Publique Locale d'Amenagement (SPLA MARAINA) designation de representant(e)s.PDF

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27-1206 Rehabilitation du multi accueil les Lys - Approbation du plan de financement previsionnel.PDF

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27-1207 Amenagement du parvis et de l'interieur de l'Hotel de Ville - Approbation du plan de financement previsionnel.PDF

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27-1208 Renovation de l'eclairage public de la Commune Phase 1 - Approbation du plan de financement previsionnel.PDF

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27-1209 Contrat de prestations integrees entre la SPL EDDEN et la Commune de Saint-Pierre pour une mission d'assistance.PDF

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27-1210 Realisation du centre administratif de la ville de Saint-Pierre - Compte rendu d'activite de la SPL Grand Sud au titre de l'annee 2022.PDF

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27-1211 Centre Administratif - Autorisation de signature des marches de travaux par la SPL GRAND SUD concernant les Lots 1 2 891011 et 12.PDF

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27-1212 Marche de fourniture d'horodateurs et services associes - autorisation de signature de l'accord cadre.PDF

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27-1213 Marche de maintenance et acquisition d'extincteurs - Autorisation de signature.PDF

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27-1214 Prestations de nettoyage des ecoles publiques de la ville de Saint-Pierre - lots 1 a 3.PDF

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27-1215 Révision du Plan Local d'Urbanisme - Arrêt du bilan de la concertation - Arrêt du projet de PLU révisé.pdf

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27-1216 Signature de convention cadre de partage de donnees sur le logiciel de droit du sol Oxalis Commune-Civis.PDF

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27-1217 Contrat de mixite sociale 2023-2025 approbation des termes de la convention et autorisation de signature.PDF

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27-1218 Subventions aux associations pour l'annee 2023.PDF

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27-1219 Renouvellement de partenariat avec la S.A.S. Mon Ticket.re billetterie electronique.PDF

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27-1220 Organisation du salon du livre Athena 2023.PDF

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27-1221 Dons de livres a la Bibliotheque Nationale de Tananarive.PDF

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27-1222 Approbation de la programmation 2023 du Contrat De Ville.PDF

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27-1223 Approbation du plan de financement et de la programmation 2023 de la cite educative de Bois d'Olives.PDF

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27-1224 Cite educative de Bois d'Olives Vote de subventions aux associations pour la programmation 2023.PDF

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27-1225 Vote de subvention aux associations dans le cadre de la programmation 2023 du Contrat de ville.PDF

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27-1226 Forfait communal aux ecoles privees sous contrat d'association.PDF

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27-1227 Approbation et autorisation de signature du contrat local sante (CLS) 2023 - 2026.PDF

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27-1228 Delegations du Conseil Municipal au Maire au titre de l'article L.2122-22 du CGCT Informations au Conseil Municipal.PDF

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27-1229 Information au Conseil Municipal - Decisions prises dans le cadre des delegations du Conseil Municipal au Maire au titre de l'article L.2122-22 du CGCT.PDF

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27-1230 Motion relative aux violences envers les elus - Demande de renforcement des moyens de lutte et de la reponse judiciaire.PDF

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27-1231 Motion relative a la reforme de la CDPENAF (commission de preservation des espaces naturels, agricoles et forestiers).PDF