Séance du 16 décembre 2022

Le procès-verbal de Séance:

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Procès-verbal séance du 14 Novembre.pdf

 

La liste des Délibérations:

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LISTE DES DELIBERATIONS.pdf

 

Les actes:

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22-999 Approbation du proces-verbal de la seance du 14 Novembre 2022.PDF

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22-1000 Bois d'Olives (PNRU2)- Convention operationnelle d'acquisition fonciere n°16 22 07... l'acquisition des biens cadastres section IE n°46 - n°47 - n°48.PDF

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22-1001 Bois d'Olives - Bail a construction... Croix Rouge Francaise sur la parcelle cadastree HY n°61 partie (lot A)..PDF

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22-1002 Mont-Vert les Hauts - Convention de mise... l'Association Aide et Protection de l'Enfance et de la Jeunesse (AAPEJ.PDF

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22-1003 Ravine des Cabris - Acquisition des emprises foncieres cadastrees section HS n°641 partie, HS n°644 partie et HS n°645 partie.PDF

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22-1004 Ravine des Cabris - Convention de mise a disposition d'un bien... a l'Association Du Cote des Femmes..PDF

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22-1005 Ravine des Cabris - Convention de mise a disposition d'un bien... a l'Association Jeunesse Sportive Bois d'Olives..PDF

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22-1006 Terre-Sainte - Convention de mise à disposition de biens... à l'Association des Femmes des Marins Pêcheurs de Saint-Pierre.pdf

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22-1007 Terre-Sainte - Convention operationnelle d'acquisition fonciere n°16 21 16 a passer entre la Commune de Saint-Pierre et EPFR....PDF

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22-1008 Budget Primitif... exercice 2023 - Budget principal et budgets annexes.PDF

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22-1009 Gestion de la dette et de la tresorerie - Delegation de pouvoir au Maire - Autorisation pour l'exercice 2023.PDF

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22-1010 CCAS et Caisse des Ecoles subvention de fonctionnement 2023.PDF

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22-1011 Remise gracieuse sur creances relatives... -SNC Alize Investissement.PDF

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22-1012 Tableau des effectifs 2023.PDF

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22-1013 Association Alliance Villes Emploi Renouvellement de l'adhesion.PDF

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22-1014 Mise a disposition partielle de deux agents en CDI aupres CCAS de Saint-Pierre.PDF

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22-1015 Mise a disposition partielle d'un fonctionnaire aupres du CCAS de Saint-Pierre.PDF

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22-1016 Subvention aux associations concernant le financement de l'emploi....PDF

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22-1017 Vote de subventions aux associations - COS et l'OMDAR.PDF

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22-1017-01-Annexe 01.pdf

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22-1017-02-Annexe 02.pdf

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22-1018 Mise a disposition du parking attenant aux Calbanons de la Cafrine a Grands-Bois.....PDF

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22-1018-01-Annexe 01.pdf

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22-1019 Modification de la deliberation n°19895 Portant creation d'un marche forain a la Ravine des Cabris du 29 aout 2022.PDF

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22-1020 Societe d'Exploitation Hoteliere des Casinos du Sud (S.E.H.C.S) Rapport annuel d'activite 2020-2021.PDF

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22-1021 S.E.H.C.S. information sur le budget animation de la DSP Casino pour l'exercice 2021-2022.PDF

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22-1022 Amenagement de la placette de Basse-Terre - Autorisation de signature de l'avenant n°1 du lot n°1.PDF

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22-1023 Amenagement de la placette de Basse-Terre - Autorisation de signature de l'avenant n°1 du lot n°2.PDF

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22-1024 Amenagement paysager du site exterieur de Casabona - Marche de travaux - Autorisation de signature.PDF

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22-1025 Fourniture et pose de mobiliers urbains - autorisation de signature.PDF

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22-1026 Rehabilitation de l'Eglise de Pierrefonds - Approbation du plan de financement previsionnel.PDF

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22-1027 Retrait du patrimoine communal et mise a la destruction de la tribune demontable.PDF

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22-1028 Marche des Telecommunications mobiles -Autorisation de signature des lots 2 et 4.PDF

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22-1029 Marche de Telecommunications mobiles - Autorisation de signature du lot 1.PDF

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22-1030 Plan de numerisation des ecoles - Travaux pour... des ecoles de la Ville de Saint-Pierre.PDF

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22-1031 Construction d'un centre Aqualoisirs et dojo dans la ZAC Ocean Indien... - Actualisation de l'enveloppe previsionnelle de l'operation.PDF

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22-1032 Construction d'un centre Aqualoisirs et salles d'arts martiaux a Saint-Pierre. Avenant n°1....PDF

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22-1033 Construction d'une cuisine centrale a Grands-Bois - Avenant n°2 au marche du groupement de maitrise d'oeuvre....PDF

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22-1034 Construction d'une cuisine centrale a Grands-Bois - Avenant n°3 du groupement de maitrise d'ouvrage....PDF

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22-1035 Acquisition de vehicules (lots 1 a 18)... signature des marches.PDF

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22-1036 Acquisition d'equipements de protection individuels - lot 4 Equipements et accessoires de Police municipale.PDF

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22-1037 Fournitures et services pour les receptions protocolaires... signature des lots 2 et 3 (3eme procedure.PDF

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22-1038 Fouilles archeologiques dans le cadre de la realisation d'un centre administratif... l'avenant n°1.PDF

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22-1039 ZAC de Bois d'Olives Approbation de la prorogation de la Convention Publique d'Amenagement....PDF

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22-1040 ZAC Ocean Indien - Approbation du Compte Rendu Annuel a la Collectivite (CRAC) de pre-cloture.PDF

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22-1041 Mission d'accompagnement de l'ADIL... Approbation de la convention pour l'exercice 2023.PDF

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22-1042 CAUE - Approbation de la convention 2023 de mission d'accompagnement.PDF

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22-1043 Operation Programmee d'Amelioration de l'Habitat (OPAH) RU... et autorisation de signature.PDF

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22-1044 Projet Choeurs de Foule Vote de subvention.PDF

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22-1045 Subventions aux associations culturelles.PDF

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22-1046 Vote de subvention aux associations sportives.PDF

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22-1048 Cite Educative Vote de subventions aux associations pour la programmation 2022.PDF

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22-1049 Politique du handicap plan d'actions 2023.PDF

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22-1050 Mise en oeuvre d'une tarification sociale de la cantine scolaire - demande de soutien financier de l'Etat.PDF

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22-1051 Delegations du Conseil Municipal... Informations au Conseil Municipal.PDF

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22-1052 Information au Conseil Municipal - Decisions prises dans le cadre des delegations du Conseil....PDF

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22-1053 Information au Conseil Municipal... matiere de marches publics du 1er mai 2022 au 15 novembre 2022.PDF