Le procès-verbal de séance :
La liste des délibérations :
Les actes :
- 33-1538 Compte de gestion du comptable public pour l'exercice 2023 - Budget principal et budgets annexes
- 33-1539 Compte administratif pour l'exercice 2023 - Budget principal et budgets annexes
- 33-1540 Affectation du resultat 2023 - Budget principal et budgets annexes
- 33-1541 Bilan des acquisitions et des cessions immobilieres de l'exercice de l'annee 2023
- 33-1542 Bois d'Olives - Convention operationnelle d'acquisition fonciere et de portage n.16 24 07 a passer entre la Commune de Saint-Pierre EPFR
- 33-1543 Bois d'Olives (PNRU2) - Convention operationnelle fonciere et de portage n.16 24 10 a passer entre la Commune de Saint-Pierre et EPFR
- 33-1544 Centre Ville convention operationnelle EPFR
- 33-1545 Ligne Paradis - Convention operationnelle d'acquisition fonciere n.16 12 02 conclue entre la Commune de Saint-Pierre et l'Etablissement Public Foncier de la Reunio
- 33-1546 Terre Sainte - Convention operationnelle d'acquisition fonciere et de portage n.16 18 02 conclue entre la Commune de Saint-Pierre et l'Etablissement Public Foncier de la Reunion
- 33-1547 Centre-Ville - Convention de mise a disposition de biens par la Commune de Saint-Pierre a OSTL
- 33-1548 Ravine des Cabris - Convention de mise a disposition d'un bien par la Commune de Saint-Pierre au Syndicat Intercommunal d'Electricite
- 33-1549 Ligne Paradis - Convention d'occupation du bien cadastre section DE n.1082 Orange
- 33-1550 Centre-Ville (ZAC du Mail) - Demolition des constructions sises sur les parcelles cadastrees section DV n.110 - n.108
- 33-1551 Pierrefonds - Acquisition par la Commune de Saint-Pierre du bien bati cadastre section IH n.18 avec la CIVIS
- 33-1552 Ravine des Cabris - acquisition des emprises cadastrees IA n.1864 - n.1865 - n.1866
- 33-1553 Ravine des Cafres - Cession d'un foncier cadastre section EV n.1106 partie a Mme Diandra Herminie Marie Charline ALAGUIRISSAMY CARPAYE
- 33-1554 Terre Sainte ZAC Ocean Indien - Cession du bien cadastre section EN n.1388 partie et EN n.1477 partie (ex EN n.1391) a la SARL LUTH CONSEIL
- 33-1555 Terre Sainte Denomination de voie
- 33-1556 Approbation d'un contrat cadre d'Assistance Generale a Maitrise d'Ouvrage entre la Commune de Saint Pierre SPL Grand Sud
- 33-1557 Subvention au Centre Communal d'Action Sociale concernant le financement de l'emploi
- 33-1558 Subvention aux associations pour le financement de l'emploi
- 33-1559 Subvention aux associations
- 33-1560 Vote de subvention a la Societe Nationale de Sauvetage en Mer (SNSM
- 33-1561 Vote de subvention aux associations
- 33-1562 Vote d'une subvention au Groupement de Defense contre les Organismes Nuisibles de Saint-Pierre
- 33-1563 Indemnisation de degats occasionnes aux vehicules-automobiles au titre du contrat d'assurance...
- 33-1564 Mission d'Elu - TEVANEE Jean-Francois- 5eme adjoint au Maire
- 33-1565 Deliberation portant creation d'un emploi permanent de charge(e) de prospective urbaine
- 33-1566 Deliberation portant creation de deux emplois permanents de machiniste du centre aquatique Francis Nicole
- 33-1567 Portant creation d'un emploi permanent de responsable technique du centre aquatique Francis Nicole
- 33-1568 Mise a disposition partielle d'un fonctionnaire du CCAS de Saint-Pierre aupres de la Mairie de Saint-Pierre
- 33-1569 Designation du representant de la Commune de Saint-Pierre au Conseil d'Administration de l'EPIC
- 33-1570 Deliberation decidant la restitution a la Commune de Saint-Pierre de la competence _ promotion du tourisme...
- 33-1571 Reprise de vehicules communaux par le titulaire du marche
- 33-1572 Ligne Paradis - Regularisation fonciere d'une portion de voirie cadastree section HY n.733
- 33-1573 Choix du mode de gestion du service public du stationnement payant sur voirie et en ouvrage
- 33-1574 Retrait du patrimoine communal et mise a la destruction de 24 modulaires de l'ecole Leconte Delisle a la Ligne des Bambous
- 33-1575 Etudes d'amenagement du radier de la Riviere d'Abord - Approbation du plan de financement previsionnel
- 33-1576 Amenagement du chemin des Acajous - Approbation du plan de financement previsionnel
- 33-1577 Amenagement d'un street workout a la Ravine des Cabris - Approbation du plan de financement previsionnel
- 33-1578 Mise en accessibilite du Centre Bourg de Mont Vert les Hauts Ecole Charles Cros
- 33-1579 Rehabilitation de l'ecole primaire Georges Fourcade - Approbation du plan de financement previsionnel
- 33-1580 Retablissement hydraulique d'un talweg du bras Bassin Martin - Approbation du plan de financement previsionnel
- 33-1581 Demolition d'une tribune et amenagement de vestiaires-sanitaires sur le complexe sportif de Casabona
- 33-1582 Renovation et mise en accessibilite du Complexe Sportif de Terre-Sainte - Approbation et autorisation de signature de l'avenant n. 03
- 33-1583 Location de vehicules, de camions, de nacelles et de chariots elevateurs - Autorisation de signature des lots 1 a 10
- 33-1584 Bois d'OlivesPIA Avenant n.2 a la convention attributive
- 33-1585 NPNRU de Bois d'Olives Realisations des infrastructures et equipements de la poche ecole Approbation du Compte Rendu Annuel au Mandant
- 33-1586 RHS Rangama - Approbation du bilan de l'operation et modalites de financement
- 33-1587 Revision du Plan Local d'Urbanisme Approbation de la revision du PLU
- 33-1588 L'Agence Departementale d'Information sur le Logement (ADIL)
- 33-1589 Les Conseils d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE)
- 33-1590 Mediatheque de Grands-Bois acquisition de documents
- 33-1591 Atelier de danse inclusive - Partenariat avec l'ALEFPA
- 33-1592 Gymnase Gaston Richardson a la Ravine des Cafres - Cession a l'Euro
- 33-1593 Denomination du nouveau gymnase du Complexe sportif de la Ravine des Cabris
- 33-1594 Mise a disposition du Complexe sportif de Gaston Richardson de la Ravine des Cafres a l'A.M.A.D.R
- 33-1595 Programme Action Coeur de Ville Avenant N.2
- 33-1596 Approbation de la programmation 2024 du Contrat de Ville
- 33-1597 Vote de subventions aux associations dans le cadre de la programmation 2024 du Contrat de Ville
- 33-1598 Approbation de l'avenant a la convention de mise a disposition de creneaux d'occupation de la maison
- 33-1599 Approbation du plan de financement et de la programmation 2024 de la Cite educative de Bois D'Olives
- 33-1600 Cite educative de Bois d'Olives Vote de subventions aux associations pour la programmation 2024
- 33-1601 Mise en place du Portail Famille et actualisation du reglement interieur du temps meridien
- 33-1602 Fourniture de denrees alimentaires pour les cuisines et restaurants scolaire de la Ville de Saint-Pierre - autorisation de signature des lots 1 a 233
- 33-1603 Vote de subvention aux Clubs 3eme Age
- 33-1604 Adhesion de la Ville de Saint-Pierre a la charte Ville aidante Alzheimer
- 33-1605 Vote de subvention a l'Office des Sports et du Temps Libre
- 33-1606 Convention de mise a disposition du site cadastre CS 436-498 situe Avenue Charles Isautier ZI n.3
- 33-1607 Portant modification de la tarification des redevances d'occupation du domaine public et autres prestations de services
- 33-1608 Information au Conseil Municipal - Decisions prises dans le cadre des delegations du Conseil Municipal au Maire