Séance du 16 mai 2023

Le procès-verbal de séance :

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25-1153 Approbation du proces-verbal de la seance du 04 Avril 2023.PDF

 

La liste des délibérations :

 

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LISTE DES DELIBERATIONS A PUBLIER.pdf

 

Les actes :

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certificat affichage cm 16 mai2023.pdf

 

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25-1154 Indemnisation de degats occasionnes aux vehicules automobiles circulant sur la voirie communale.PDF

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25-1155 Taxe Locale sur la Publicite Exterieure (TLPE) Tarifs 2024.PDF

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25-1156 Zone NAU Ligne des Bambous bilan de cloture, reddition de compte.PDF

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25-1157 Modalites relatives a la vente et a la regularisation de la situation des LTS.PDF

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25-1158 Centre-Ville - Convention operationnelle d'acquisition n.16 20 03 conclue entre la Commune de Saint-Pierre.PDF

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25-1159 Denomination de voie.PDF

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25-1160 Mont-Vert Les Hauts - Groupe d'habitations Mont Vert 2 (LTS) - Vente du bien cadastre section HI n.448 a Madame PAYET Mickaella Ma.PDF

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25-1161 Terre-Sainte - Groupe d'habitations Citernes 1 (LTS) - Vente du bien cadastre section EN n.481 a Monsieur ALAMELOU Jean Daniel.PDF

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25-1162 Terre-Sainte - Groupe d'habitations Citernes 1bis (LTS) - Vente du bien cadastre section EN n.454 a Madame VALLIAME Alexina.PDF

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25-1163 Ravine des Cabris - Mise a disposition d'un bien par la Commune de Saint-Pierre a l'Association BEL AVENIR 974.PDF

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25-1164 Centre-Ville - Convention de mise a disposition de biens (OSTL).PDF

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25-1165 Pierrefonds - Cession du bien cadastre section CO n.992 partie a la SCI J2M PATRIMONIA (lot n.1) - Prorogation de delai.PDF

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25-1166 Subvention au Centre Communal d'Action Sociale concernant le financement de l'emploi.PDF

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25-1167 Subvention aux associations pour le financement de l'emploi.PDF

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25-1168 Vote de subvention aux associations.PDF

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25-1169 Validation de manifestations villages prevention de la delinquance.PDF

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25-1170 Denomination de la mediatheque de Grands-Bois.PDF

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25-1171 Rehabilitation de l'ecole maternelle Alice Peverelly (Phase 2) - Approbation du plan de financement previsionnel.PDF

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25-1172 Convention partenariale avec la commune du Tampon pour la mise en oeuvre des outils et echanges techniques a la politique environnementale et a la biodiversite.PDF

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25-1173 Amenagement du centre bourg de la Ravine des Cabris - passation d'un avenant Approbation et autorisation de signature de l'avenant.PDF

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25-1174 Amenagement de la placette de Basse Terre - passation d'un avenant n.2 au marche de travaux lot n.1.PDF

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25-1175 Maintenance preventive et corrective des brasseurs d'air equipant les batiments de la ville de Saint-Pierre.PDF

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25-1176 Construction d'une cuisine centrale et du satellite refectoire de l'ecole R. Mondon situe a Grand-Bois.PDF

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25-1177 Nettoyage de la Ville - lots 1 a 8 - Attribution des marches.PDF

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25-1178 Acquisition de vehicules motorises, d'engins et de velos electriques.PDF

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25-1179 Maitrise d'Ouvrage Mandatee pour l'operation realisations des infrastructures.PDF

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25-1180 Federation des Etablissements d'Enseignement Artistique de la Reunion (FEEAR) - Adhesion.PDF

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25-1181 Fonctionnement de l'Atelier Municipal de Musique reglement interieur.PDF

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25-1182 Subvention a l'association FEE MAZINE.PDF

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25-1183 Modification des tarifs des prestations culturelles.PDF

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25-1184 Vote de subvention de fonctionnement au Racing Club de Saint-Pierre.PDF

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25-1185 Mise a disposition du Gymnase Nelson Mandela au Saint-Pierre Hand Ball Club.PDF

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25-1186 Plan de Numerisation des ecoles - Financement des 3 ecoles en REP + Jean JAURES, Louis ARAGON et Aime CESAIRE.PDF

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25-1187 Attribution de subvention a l'association les Handicapables.PDF