Séance du 14 novembre 2022

Le procès-verbal de Séance:

Procès Verbal seance du 29 septembre 2022.pdf

La liste des Délibérations:

LISTE DES DELIBERATIONS.pdf

Les actes:

21-938 Approbation du proces-verbal de la seance du 29 Septembre 2022.PDF

21-939 Budget supplémentaire de la Commune pour 2022 BP et Annexes.pdf

21-940 Constitution de provisions sur l'exercice 2022 du budget principal.PDF

21-941 Constitution de provisions sur l'exercice 2022 du budget annexe du port.PDF

21-942 Constitution de provisions sur l'exercice 2022 du budget annexe des pompes funebres.PDF

21-943 CCAS subvention complementaire de fonctionnement 2022.PDF

21-944 ACTISEMTS1 - immeuble Alpha Technopole Saint-Pierre....PDF

21-945 Adoption du referentiel M57 au 1er janvier 2023.PDF

21-946 Mise en place de la nomenclature budgetaire et comptable M57... du reglement budgetaire et financier.PDF

21-947 Mise en place de la nomenclature budgetaire et comptable M57... amortissements et immobilisations.PDF

21-948 ZAC Ocean Indien - Cession du bien cadastre section EI n°1351... Complement a la DCM du 27062022 affaire n°18827.PDF

21-949 Bois d'Olives - Convention de mise a disposition d'un bien par la Commune... Etablissement Prive d'Enseignement.PDF

21-950 Grands-Bois - Cession du bien cadastre section ES n°1619 partie a Mr CATAN Jean Pierre.PDF

21-951 Ravine des Cabris - Acquisition du bien cadastre IA n°1465 partie avec Mme RIVIERE Yolande.PDF

21-952 Ravine des Cabris (Operation Aubry) - Acte rectificatif (LTS)... et Mme TECHER Marie Paulette.PDF

21-953 Modification du capital de la SPL Avenir Reunion.PDF

21-954 Vote de subvention a l'association Des Amis de la Mer.PDF

21-955 Subvention aux associations pour le financement de l'emploi (2).PDF

21-956 Rapport de situation en matiere d'egalite femmes-hommes 2022.PDF

21-957 Creation d'un emploi de collaborateur de cabinet.PDF

21-958 Presentation du rapport... de developpement durable pour 2022.PDF

21-959 Orientations budgetaires 2023.PDF

21-960 Mise en oeuvre d'une C.I.A... centre-bourg de la Ravine des Cabris.PDF

21-961 Avenant n° 10 a la convention de transfert n°632011 du 22122011....PDF

21-962 Avenant n°2 a la convention de delegation de service public... conclu avec la SPL OPUS.PDF

21-963 Convention entre la Commune de Saint-Pierre et la societe Casse de la Source....PDF

21-964 Contrat pour l'entretien... les toilettes publiques payantes de la Ville de Saint-Pierre.PDF

21-965 Retrait du patrimoine communal... engins communaux vetustes.PDF

21-966 Entretien des espaces verts et aires minérales de la Ville de Saint-Pierre- Autorisation de signature des lots n.1, 2, 3 et 4.pdf

21-967 Rehabilitation de l'ancienne cuisine centrale... lots n°1 a 6.PDF

21-968 Maintenance des systemes de securite incendie - Autorisation de signature du marche.PDF

21-969 Construction de la cuisine centrale et du satellite... lots 1-3-4-5-6-7-9-10-11-12-13-14.PDF

21-970 ZAC Casernes Approbation de l'avenant n°16 - Prorogation de delai de la convention de realisation.PDF

21-971 RHS chemin Rangama approbation du CRAM et du bilan de l'operation au 30 juin 2022.PDF

21-972 Acquisition d'un ring de boxe de competition ... plan de financement previsionnel.PDF

21-973 Vote de subvention a l'Association Reunion Demain.PDF

21-974 Mise a disposition du Gymnase de la Ligne des Bambous a l'O.S.T.L.PDF

21-975 Approbation de l'avenant n°1 a la Convention... au profit du Volley Ball de Saint-Pierre.PDF

21-976 Cite Educative de Bois d'Olives approbation de la modification de la programmation 2022.PDF

21-977 Cite Educative Annulation de subventions aux associations dans le cadre de la programmation 2022.PDF

21-978 Cite Educative Vote de subventions aux associations pour la programmation 2022.PDF

21-979 Cite Educative Vote de subvention au CCAS pour le financement d'un Club Coup de Pouce CLE.PDF

21-980 Approbation de la convention de mise a disposition... a l'Association Jeunesse Cambrai.PDF

21-981 Mise a disposition de creneaux d'occupation de la maison de quartier de Beauregard... a l'Association Kaz'Amis.PDF

21-982 Vote de subvention a l'association Mizikali...PDF

21-983 Vote de subvention a l'Association Sportive Culturelle Ambroise Vollard.PDF

21-984 Vote de subvention aux associations inscrites dans les dispositifs Ville.PDF

21-985 Vote de subvention a l'association Lekol du Bonheur..PDF

21-986 Plan de Numerisation des ecoles... programme Operationnel FEDER 2014-2020 REACT UE.PDF

21-987 Attribution d'une subvention a l'association sportive des handicapes physique du sud.PDF

21-988 Avenant n°1 du marche de fourniture de denrees alimentaires - lot 22 - avec la Societe d'Importation du Sud.PDF

21-989 Avenant n° 1 du marche de fourniture de denrees alimentaires - lot 38- avec la societe Reunion Pelagique.PDF

21-990 Avenant n°1 du marche de fournitures de denrees alimentaires - lots 28, 44, 45, 46, 56, 59, 70 avec la societe MADIS SAS.PDF

21-991 Avenant n°1 du marche de fourniture de denrees alimentaires - lots 1, 8, 24, 61 avec la societe SODIAL RESTAURATION.PDF

21-992 Avenant n°1 du marche de fourniture de denrees alimentaires - lots 21-66-68 - avec la societe Royal Bourbon Industries.PDF

21-993 Vote de Subventions 2022 aux Clubs de 3eme Age.PDF

21-994 Adoption du plan d'actions municipal 20202026 pour l'enfance et la jeunesse.PDF

21-995 Grille des tarifs portuaires 2023.PDF

21-996 SPL OPUS rapport annuel d'activite 2021 du port de plaisance Lislet Geoffroy.PDF

21-997 SPL OPUS rapport annuel d'activite 2021 des marches de plein air de Saint-Pierre.PDF

21-998 Compte-rendu des decisions prises par le maire....PDF

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