Séance du 21 février 2023

Le procès-verbal de Séance:

PV de la séance du 16 décembre 2022 AR.pdf

La liste des Délibérations:

Liste des Délibérations Fevrier 2023.pdf

Les actes:

Affaire n.23-1054 Approbation du proces-verbal de la seance du 16 Decembre 2022.PDF

Affaire n.23-1055 Bois d'Olives (NPNRU2) - Convention operationnelle... EPF Reunion.PDF

Affaire n.23-1056 Centre-Ville - Convention de mise a disposition... l'Association AINA ENFANCE ET AVENIR.PDF

Affaire n.23-1057 Grands-Bois - Convention... Commune de Saint-Pierre a la CIVIS..PDF

Affaire n.23-1058 Grands-Bois - Operation Hyacinthe. vente de LTS a Madame LALLEMAND Marie Lourdes....PDF

Affaire n.23-1059 Ligne des Bambous - Convention... a l'Association Kaz'Amis.PDF

Affaire n.23-1060 Ligne Paradis - mainlevee de l'inscription... section DI n.354 situe allee Jacquot.PDF

Affaire n.23-1061 Terre-Sainte ZAC Ocean Indien cession... a la SAS COPILOT'IMMO..PDF

Affaire n.23-1062 Terre-Sainte - Convention de mise a disposition d'un bien... l'ASPMV.PDF

Affaire n.23-1063 Modification du champ d'application de la delegation du droit de preemption... Monsieur le Maire.PDF

Affaire n.23-1064 Modification du champ d'application de la delegation... Commune de Saint-Pierre et l'EPFR.PDF

Affaire n.23-1065 Convention de partenariat Achats Socialement... la Maison de l'Emploi du Nord de la Reunion.PDF

Affaire n.23-1066 Creation d'un emploi de directeur(trice)adjoint(e)... Culture-Animation-Patrimoine.PDF

Affaire n.23-1067 Renouvellement d'adhesion 2023 aupres d'Alliance Villes Emploi.PDF

Affaire n.23-1068 Convention de partenariat de gestion avec la direction des services fiscaux.PDF

Affaire n.23-1069 Subvention aux associations pour le financement de l'emploi.PDF

Affaire n.23-1070 Vote de subvention aux associations.PDF

Affaire n.23-1071 Participation de la Commune de Saint-Pierre au capital de la SPL Maraina....PDF

Affaire n.23-1072 Portant modification de la tarification des redevances....PDF

Affaire n.23-1073 Retrait du patrimoine... de l'elevateur a bateaux du Port Lislet Geoffroy.PDF

Affaire n.23-1074 Rehabilitation de l'ancien tribunal en centre d'arts plastiques Avenant n. 1 Lot n. 11....PDF

Affaire n.23-1075 Reprise de vehicules communaux par le titulaire du marche d'acquisition....PDF

Affaire n.23-1076 Retrait du patrimoine communal et mise a la destruction d'un vehicule....PDF

Affaire n.23-1077 Adhesion au CEREMA....PDF

Affaire n.23-1078 Exploitation d'un systeme de climatisation marine SWAC....PDF

Affaire n.23-1079 Prise en charge par la collectivite... l'Ordre des architectes pour les agents communaux inscrits.PDF

Affaire n.23-1080 Amenagement du centre bourg de la Ravine des Cabris....PDF

Affaire n.23-1081 Construction d'un centre Aqualoisirs... avenant n.1 au marche de maitrise....PDF

Affaire n.23-1082 A.O.O Mission de suivi-animation-operation programmee d'amelioration de l'habitat....PDF

Affaire n.23-1083 A.O.O pour Prestations topographiques et fonciere.PDF

Affaire n.23-1084 Plan de numerisation des ecoles de la ville de Saint-Pierre.PDF

Affaire n.23-1085 Bois d'Olives PIA Avenant n.1 a la convention attributive de subvention....PDF

Affaire n.23-1086 Plan Local d'Urbanisme Approbation de la Revision allegee n. 3.PDF

Affaire n.23-1087 NPNRU Bois d'Olives Approbation de l'Avant-Projet....PDF

Affaire n.23-1088 Zac du mail approbation du plan de financement et d'investissement....PDF

Affaire n.23-1089 Convention de parrainage... Sakifo Musik Festival du 2 au 4 juin 2023.PDF

Affaire n.23-1090 Vote de subvention aux associations sportives.PDF

Affaire n.23-1091 Vote de subvention complementaire a l'Association J.S de Bois d'Olives.PDF

Affaire n.23-1092 Mise a disposition du gymnase... l'Association Trisomie 21 - 974.PDF

Affaire n.23-1093 Approbation du renouvellement de l'Atelier Chantier d'Insertion ZAKASI....PDF

Affaire n.23-1094 Mission de coordination et assistance technique du CAUE....PDF

Affaire n.23-1095 Avenant n.1 du marche de fourniture de denrees... PRO a PRO Distribution Export..PDF

Affaire n.23-1096 Avenant n.2 du marche de fourniture denrees... societe Reunion pelagique.PDF

Affaire n.23-1097 Avenant n.2 du marche de fourniture denrees... Ste d'Importation du Sud - SIS.PDF

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