Séance du 29 août 2022

Le procès-verbal de Séance:

Procès-verbal séance du 27 juin 2022.pdf

La liste des Délibérations:

LISTE DES DELIBERATIONS SEANCE DU 29 AOÛT 2022.pdf

Les actes:

19-846 adoption du proces-verbal du 27 Juin 22.PDF

19-847 Bois d'olives PIA convention attributive de subvention.PDF

19-848 Bois d'olives Cession ABBYGAEL.PDF

19-849 convention de mise a disposition association generation Sud.PDF

19-850 Bois d'olives mise a disposition CIVIS.PDF

19-851 Ligne Paradis - acquisition du bien cadastre section EH n°721 avec Mme VINKETASSALA Marie Eugenie.PDF

19-852 Pierrefonds - Cession du bien cadastre section CO n°921 a la SCI M&H - Prorogation de delais..PDF

19-853 Pierrefonds - Cession du bien cadastre section CO n°992 partie a la SCI J2M PATRIMONIA (lot n°1) - modification de la DCM du 03032022 affaire n°15680.PDF

19-854 Pierrefonds - servitude de passage de reseaux a consentir au Conseil Departemental de la Reunion - Modification de la DCM du 22042021 affaire n°9396.PDF

19-855 Pierrefonds - Cession d'une emprise fonciere cadastree section IH n°277 a Mme FONTAINE Marie Jeanne et Mr FONTAINE Bernard Christian.PDF

19-856 856 Ravine Blanche - Convention de mise a disposition du bien cadastre section DN n°121 partie... pour l'installation d'un poste de transformation de courant.pdf

19-857 Subvention aux associations pour le financement de l'emploi.PDF

19-858 Approbation du Reglement Interieur de la Salle Multi-Activites de Grands-Bois.PDF

19-859 Vote de subvention a la Societe Nationale de Sauvetage en Mer (SNSM)..PDF

19-860 Vote de subvention a l'Association pour le Droit a l'Initiative Economique (ADIE)..PDF

19-861 Vote d'une subvention au Groupement de Defense contre les Organismes Nuisibles de Saint-Pierre (GDON).PDF

19-862 Admission en non-valeur - Taxes et produits irrecouvrables.PDF

19-863 Garantie d'emprunt à la SEMADER Gare routière.pdf

19-864 Reamenagement de la dette de la SEMADER aupres de la CDC. Prolongation de la garantie de la Ville concernant les emprunts en cours.PDF

19-865 Limitation de l'exoneration de deux ans en faveur des constructions nouvelles a usage d'habitation.PDF

19-866 Modification affaire n°1ire n°411990 mise a disposition partielle d'un fonctionnaire aupres de la SPL OPUS.PDF

19-867 Association de femmes de Marins Pecheurs de Saint-Pierre (AFEMAR) - mise a disposition d'un box et exoneration de taxes portuaires.PDF

19-868 Association des Plongeurs Autonomes - exoneration de redevances portuaires.PDF

19-869 Association Nautique de Saint-Pierre (A.N.S.P) - exoneration de redevances portuaires.PDF

19-870 Commission Consultative des Services Publics Locaux (C.C.S.P.L) - modification des membres de la commission.PDF

19-871 Port Lislet Geoffroy - modificatif de la grille tarifaire 2022.PDF

19-872 Approbation de la Convention Territoriale Globale avec la Caisse d'Allocations Familiales et le CIAS.PDF

19-873 Realisation du Centre Administratif de la ville de Saint Pierre Compte Rendu d'activite au Mandant au 31 decembre 21.PDF

19-874 Cession du vehicule immatricule CK-891-LB a la compagnie d'assurance de la collectivite..PDF

19-875 Approbation de declassement et de desaffectation differee de voies... du centre administratif et du reamenagement des berges de la riviere d'A.PDF

19-876 Transfert d'office et de propriété dans le domaine.pdf

19-877 Travaux d'amenagement de la RD 28 entre le chemin Champcourt et le chemin Ferrere - Convention de financement avec le Conseil Departemental.PDF

19-878 Refection de l'eclairage du terrain A sur le complexe sportif de Casabona - Modification et approbation du plan de financement previsionnel.PDF

19-879 Reprise d'un vehicule communal.PDF

19-880 Elagage et abattage d'arbres sur le territoire de la commune de Saint-Pierre - Autorisation de signature des avenants n°1 aux lots n° 1, 2, 3, et 4.PDF

19-881 Acquisition de materiels de manifestation et de materiels electoraux - lots n° 1 a 5 autorisation de signature des marches.PDF

19-882 Fouilles archeologiques dans le cadre de la realisation d'un centre administratif - autorisation de signature du marche.PDF

19-883 Maintenance preventive et corrective des installations de production... de Saint-Pierre autorisation de signature de l'accord.PDF

19-884 Marche de signalisation horizontale sur le domaine routier de la commune de Saint-Pierre - attribution.PDF

19-885 Appel d'Offres Ouvert pour Prestations topographiques et foncieres sur la Commune de Saint-Pierre - approbation des marches.PDF

19-886 Rehabilitation de l'ecole maternelle INDIRA GANDHI a Grands-Bois lot n°3 « Gros oeuvre, Charpente, Couverture » - Autorisation de signature de l'Avenant n°1.PDF

19-887 Approbation du plan de financement et de la programmation 2022 de la Cite educative de Bois D'Olives.PDF

19-888 Vote de subvention aux associations pour la programmation 2022 de la Cite educative de Bois d'Olives.PDF

19-889 Subvention aux associations inscrites dans les dispositifs ville.PDF

19-890 Attribution de subvention a l'association les Handicapables de la Reunion.PDF

19-891 Experimentation d'un projet a visee pedagogique base sur l'introduction du petit dejeuner....PDF

19-892 Creation d'une commission des menus et de la restauration.PDF

19-893 Modification des periodes de paiement du service de la restauration scolaire.PDF

19-894 Actualisation du reglement interieur du temps meridien et de la restauration scolaire des ecoles de Saint-Pierre.PDF

19-895 Portant creation d'un marche forain a la Ravine des Cabris.PDF

19-896 Portant modification de la tarification des redevances pour occupation du domaine public et autres prestations de service.PDF

19-897 Delegations du Conseil Municipal au Maire au titre de l'Article L.2122-22 du CGCT Informations au Conseil Municipal.PDF

19-898 Information au Conseil Municipal - Decisions prises dans le cadre des delegations du Conseil Municipal au Maire au titre de l'article L.2122-22 du CGCT.PDF

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