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Séance du 27 février 2024

Séance du 27 février 2024

Introduction

Séance du conseil municipal du mardi 27 février 2024

Dans cette page :

Retrouvez la liste des délibérations en téléchargement.

Téléchargements

03/2024 - 31-1447 approbation du pv 14dec 23.PDF
03/2024 - 31-1448 Zac Cap Austral Approbation du cahier des charges de cession de terrain et des annexes de l'ilot KAISARI SECTEUR2.PDF
03/2024 - 31-1449 Contrat de prestations integrees entre la SPL Horizon et la Commune de Saint Pierre pour la mission de suivi-animation.PDF
03/2024 - 31-1450 Mon Repos la Vallee - Demande de deliberation du Conseil Communautaire de la CIVIS.PDF
03/2024 - 31-1451 Mon Repos la Vallee - Cession a la SPL Grand Sud du foncier destine a la phase 3ter de la ZI.PDF
03/2024 - 31-1452 Ravine Blanche - Convention d'occupation precaire d'un bien cadastre section DO n.220.PDF
03/2024 - 31-1453 Terre Sainte ZAC OI cession GUAN DI.PDF
03/2024 - 31-1454 Terre Sainte (ZACoi)- Passation d'un acte de servitude de canalisation d'eaux usees avec l'Association Culturelle GUAN DI.PDF
03/2024 - 31-1455 Bois d'Olives - Acquisition de l'emprise cadastree section HY n.1204 partie et HY n.1205 SEMAC.PDF
03/2024 - 31-1456 Mise a disposition totale d'un fonctionnaire aupres OPUS.PDF
03/2024 - 31-1457 Mission d'Elue - Mme Nadine ALAGUIRISSAMY.PDF
03/2024 - 31-1458 Remboursement des frais irrepetibles a Groupama OI.PDF
03/2024 - 31-1459 Indemnisation de degats occasionnes aux vehicules-automobiles au titre du contrat d'assurance Responsabilite.PDF
03/2024 - 31-1460 Subvention aux associations pour le financement de l'emploi.PDF
03/2024 - 31-1461 Vote de subvention aux Associations.PDF
03/2024 - 31-1462 Bois d'Olives Integration de la partie haute du chemin Dumas dans la voirie communale.PDF
03/2024 - 31-1463 Acquisition et revente de vehicules communaux - Autorisation de signature des lots 11 a 16.PDF
03/2024 - 31-1464 Cession d'un vehicule a la compagnie d'assurance de la collectivite.PDF
03/2024 - 31-1465 Avenant n2 au marche de maitrise d'oeuvre pour l'operation Realisation du Centre Administratif.PDF
03/2024 - 31-1466 Demolition de la tribune du terrain A et amenagement de vestiaires-sanitaires pour le terrain B sur le complexe sportif de Casabona.PDF
03/2024 - 31-1467 Construction d'un complexe sportif a la Ravine des Cabris avenant 2.PDF
03/2024 - 31-1468 Construction d'un complexe sportif a la Ravine des Cabris - Autorisation de signature de l'avenant n.1 au lot n.7.PDF
03/2024 - 31-1469 ZAC de Bois d'Olives - Approbation du Compte Rendu Annuel a la Collectivite (C.R.A.C) au 31 decembre 2022.PDF
03/2024 - 31-1470 Modification simplifiee du SCoT Grand Sud - avis de la Commune.PDF
03/2024 - 31-1471 Convention de parrainage de la 20eme edition du Sakifo Musik Festival du 7 au 9 juin 2024.PDF
03/2024 - 31-1472 Vote de subvention aux associations sportives.PDF
03/2024 - 31-1473 Vote de subvention complementaire a l'Association Ravine Blanche Club.PDF
03/2024 - 31-1474 Subventions aux associations inscrites dans les Dispositifs Ville.PDF
03/2024 - 31-1475 Approbation de la convention partenariale pour le fonctionnement des classes passerelles des ecoles maternelles Edith Piaf.PDF
03/2024 - 31-1476 Vote de subvention aux associations partenaires de l'appel a projet Prevention et lutte contre les addictions.PDF
03/2024 - 31-1477 Partenariat avec Mon espace sante.PDF
03/2024 - 31-1478 Information au Conseil Municipal - Decisions prises dans le cadre des delegations du Conseil Municipal.PDF
03/2024 - 31-1479 Delegations du Conseil Municipal au Maire au titre de l'article L.2122-22 du CGCT Informations.PDF
03/2024 - 31-1480 Compte-rendu des decisions prises par le maire en vertu de la deliberation du Conseil municipal du 23 mai 2020.PDF
03/2024 - AR-Procès-verbal 20231214 S.PDF
03/2024 - LISTE DES DELIBERATIONS A PUBLIER.pdf

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Publié le 1 mars 2024

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