Séance du 05 septembre 2023

Le procès-verbal de séance :

AR-procès-verbal 26 Juin 2023 -28-1232-01-Annexe 01.pdf

La liste des délibérations :

28-1232 Approbation du proces-verbal de la seance du 26 Juin 2023.PDF

Les actes :

28-1233 Bois d'Olives - Convention de mise a disposition du terrain... a l'Association JADES.PDF

28-1234 Bois d'Olives - Convention de mise a disposition du terrain... a l'Association Jeunesse Sportive Bois d'Olives.PDF

28-1235 Centre-Ville - Convention de mise a disposition d'un bien... a l'Association AINA ENFANCE ET AVENIR.PDF

28-1236 Mon Repos la Vallee - Demande de deliberation modificative de la CIVIS pour ceder le foncier... a la SPL Grand Sud.PDF

28-1237 Mon Repos la Vallee - Cession a la SPL Grand Sud du foncier... de la Z.I n.4.PDF

28-1238 Mon Repos la Vallee - Cession a la CIVIS ... la Z.I n.4.PDF

28-1239 Pierrefonds - Autorisation a donner a l'EPFR pour la passation d'une convention... a l'Association LALANBIK.PDF

28-1240 Pierrefonds - Convention de mise a disposition d'un bien a l'Association CACTR.PDF

28-1241 Pierrefonds - Convention de mise a disposition par la Commune de Saint-Pierre au SIDELEC....PDF

28-1242 Terre-Sainte - Acquisition du bien cadastre EN n.1342 partie avec la SCI SOREC.PDF

28-1243 Terre-Sainte (Littoral) - Convention operationnelle... et l'EPFR.PDF

28-1244 Terre-Sainte (ZAC OI) - Acquisition... avec la SEMADER des emprises foncieres cadastrees EN n.1313 - n.1316 - n.1320.PDF

28-1245 Terre-Sainte (ZAC Ocean Indien)... de divers biens de retour avec la SEMADER.PDF

28-1246 Modification du tableau des effectifs.PDF

28-1247 Creation d'un emploi permanent sur le fondement de l'article L.352-4.PDF

28-1248 Mission d'Elu - Monsieur Jean Francois TEVANEE.PDF

28-1249 Examen des demandes d'exoneration annuelle de taxes de redevances portuaires....PDF

28-1250 Examen des demandes de gratuite de taxes de redevances portuaires au profit de la SNSM.PDF

28-1251 Presentation du rapport annuel... Mandataires au sein de la SPL OPUS.PDF

28-1252 Convention-cadre de partenariat pour la creation d'un centre culturel departemental a Saint-Pierre.PDF

28-1253 Denomination de la placette de Basse Terre..PDF

28-1254 Convention relative a la repartition des recettes des Forfaits post-Stationnement.PDF

28-1255 Procedure d'acquisition de bien sans maitre - parcelle HS 461.PDF

28-1256 Subvention aux associations pour le financement de l'emploi.PDF

28-1257 Approbation de la convention de partenariat entre la Commune et l'Association Fee Mazine.PDF

28-1258 Vote de subvention aux associations.PDF

28-1259 Vote de subvention a la Societe Nationale de Sauvetage en Mer.PDF

28-1260 Vote d'une Subvention au GDON.PDF

28-1261 Subvention a l'association Simangavol.PDF

28-1262 Association pour le Developpement et le Rayonnement de la Reunion - Aide en nature.PDF

28-1263 Convention cadre entre la CIVIS et la Ville... Annulation de la dcm n.49-2612 du CM du 16 Decembre 2019.PDF

28-1264 Convention cadre entre la CIVIS et la Ville de ge Eaux Pluviales Urbaines.PDF

28-1265 Approbation de l'avenant n. 1 a la convention... eau potable et d'assainissement collectif concernant les travaux d'amenagement du Chemin Stephane.PDF

28-1266 Regularisation d'emprises foncieres de la voie existante a Bassin Martin (partie haute) allee des Glaieuls.PDF

28-1267 PLAN 1 MILLION D'ARBRES POUR LA REUNION (2).PDF

28-1268 Retrait du patrimoine communal et mise a la destruction de 2 vehicules communaux vetustes..PDF

28-1269 Cession du vehicule immatricule EV-972-GA..PDF

28-1270 Autorisation de signature des lots 1 a 4 Mission de maitrise d'oeuvre pour la mise en accessibilite....PDF

28-1271 Avenant de transfert - Travaux d'impression offset et de serigraphie - LOT n.4.PDF

28-1272 Construction d'un centre Aqualoisir - Avenant n. 1 au lot n..PDF

28-1273 Rehabilitation et amelioration environnementale des ecoles E. ALBIUS et F. TRISTAN a Bois d'Olives -.PDF

28-1274 Renovation et mise en accessibilite du Complexe Sportif de Terre-Sainte... signature de l'avenant n.2.PDF

28-1275 Maintenance du parc des equipements des cuisines et restaurants scolaires... de signature du lot n.1.PDF

28-1276 NPNRU de Bois d'Olives... maitrise d'ouvrage deleguee avec la CIVIS.PDF

28-1277 NPNRU de Bois d'Olives approbation du bilan de la concertation.PDF

28-1278 ZAC de Bois d'Olives - Prolongation de la concession avec la SEMADER.PDF

28-1279 Bois d'OlivesPIA... action de renovation energetique de 50 logements.PDF

28-1280 Convention de partenariat relative a l'attribution d'une subvention a l'association AFEMAR.PDF

28-1281 Mise a disposition du Complexe sportif de Terre-Sainte... a l'A.M.A.D.R.PDF

28-1282 Vote de subvention exceptionnelle au Saint-Pierre Boxing Club.PDF

28-1283 Modification du perimetre du stationnement payant et du bareme tarifaire associe.PDF

28-1284 Vote de subventions aux associations inscrites dans les dispositifs ville.PDF

28-1285 Annulation de subventions accordees aux associations.PDF

28-1286 Annulation de la deliberation n.15713 du 03 mars 2022... a l'association Apprentis d'Auteuil Ocean I.PDF

28-1287 Attribution de subvention a l'Association des Handicapes Physique du Sud.PDF

28-1288 Attribution de subvention a l'Association Parents d'Eleves et Enseignants Jean Albany.PDF

28-1289 Avenant n.3 a la convention d'experimentation du dispositif Petits dejeuners....PDF

28-1290 Denomination de la nouvelle cuisine centrale de Grands-Bois.PDF

28-1291 Adhesion au programme national de prevention sante Vivons en Forme.PDF

28-1292 Programme TIPITOU partenariat avec le CCAS de Saint-Pierre.PDF

28-1293 Vote de subvention a l'IREPS Reunion pour la mise en oeuvre du programme TIPITOU.PDF

28-1294 Vote de subvention a l'IREPS Reunion pour une e-formation et un appui methodologique.PDF

28-1295 Information au Conseil Municipal... matiere de marches publics du 16 novembre 2022 au 31 juillet 2023.PDF

28-1296 Delegations du Conseil Municipal... Informations au Conseil Municipal..PDF

Page: /