Conseil municipal du 16 décembre 2024
Introduction
Le procès verbal de séance
Procès-verbal de la séance ordinaire du 21 octobre 2024
La liste des délibérations
Les actes
36/1754 : Approbation du procès-verbal de la séance du 21 Octobre 2024.
36/1755 : Accueil de volontaires dans le cadre du Service Civique pour le renouvellement de l'agrément.
36/1756 : Affaire portant annulation de la délibération n°33/1566 du 25 juin 2024 et création de 3 emplois permanents de Machiniste du centre aquatique Francis Nicole.
36/1757 : Affaire relative au rapport social unique 2023 de la Commune de Saint-Pierre.
36/1758 : Don de jours de repos à un agent public.
36/1759 : Ratification de la charte européenne pour l'égalité des Femmes et des Hommes dans la vie locale.
36/1760 : Tableau des effectifs 2025.
36/1761 : Affaire portant création d'emplois non permanent suite à un accroissement temporaire ou saisonnier d'activité.
36/1762 : Affaire instaurant le régime indemnitaire des agents de la filière police municipale.
36/1763 : Bassin Plat - Convention de mise à disposition d'un bien par la Commune de Saint-Pierre à l'Association Pour le Développement Culturel et Physique de Bassin Plat - Fixation de la redevance.
36/1764 : Mont Vert les Hauts - Convention de mise à disposition d'un bien par la Commune de Saint-Pierre à l'Association "Sud 4x4 Adventure" - Fixation de la redevance.
36/1765 : Mont Vert les Hauts - Convention de mise à disposition d'un bien par la Commune de Saint-Pierre à l'Association Modelisme Racing Club du Domaine - Fixation de la redevance.
36/1766 : Bassin Plat - Mise à disposition du bien cadastré section EI n°457 partie par la Commune de Saint-Pierre à l'Association DRAUPADI AMEN - Fixation de la redevance.
36/1767 : Ravine Blanche - Convention de mise à disposition de locaux par la Commune de Saint-Pierre à l'Association EMERGENCE OI - Fixation de la redevance.
36/1768 : Grands-Bois - Annulation des DCM du 21/10/2019 affaire n°48/2497 réceptionnée en Préfecture le 28/10/2019 et du 30/09/2021 affaire n°12/535 réceptionnée en Préfecture le 05/10/2021 - Cession à la SASU Archipel Bois Habitat de la parcelle cadastrée section ET n°1393 pour la construction d'un L.E.S.G (Logement Evolutif Social Groupé).
36/1769 : Grands-Bois - Cession à la Société par Action Simplifiée (SAS) HABITEA de la parcelle cadastrée section ET n°1393 pour la construction d'un L.E.S (Logement Evolutif Social).
36/1770 : Terre Sainte - cession du bien cadastré section EN n°1171 à Mme JORON Elodie et Mr MOUNOUSSAMY Jonathan.
36/1771 : Bois d'Olives (NPNRU2) - Convention opérationnelle d'acquisition foncière et de portage n°16 22 21 à passer entre la Commune de Saint-Pierre et l'Etablissement Public Foncier de la Réunion (EPF Réunion) pour l'acquisition du bien cadastré section HY n°765.
36/1772 : Bois d'Olives (NPNRU2) - Convention opérationnelle d'acquisition foncière et de portage n°16 24 17 à passer entre la Commune de Saint-Pierre et l'Etablissement Public Foncier de la Réunion (EPF Réunion) pour l'acquisition du bien cadastré section IB n°453.
36/1773 : Ravine des Cabris - Autorisation à donner à l'EPFR pour la passation d'une convention d'occupation précaire du bien cadastré HT n°61 à l'Association Solidarité Sainte Thérèse de Saint-Pierre.
36/1774 : Terre Sainte (ZAC Océan Indien) - Cession du bien cadastré section EN n°1388 partie et EN n°1477 partie (ex EN n°1391) - modification de la DCM du 25/06/2024 affaire n°33/1554.
36/1775 : Non indexation de la TLPE 2025.
36/1776 : Autorisation d'ouverture dominicale des commerces de détails à Saint-Pierre pour l'année 2025.
36/1777 : Présentation du bilan d'activités 2023, du compte de gestion et du compte administratif du GIP Centre Sécurité Requin.
36/1778 : Budget Primitif de la Commune pour l'exercice 2025 - Budget principal et budgets annexes.
36/1779 : Gestion de la dette et de la trésorerie - Délégation de pouvoir au Maire - Autorisation pour l'exercice 2025.
36/1780 : CCAS et Caisse des Ecoles : subvention de fonctionnement 2025.
36/1781 : NPNRU de Bois d'Olives - Aménagement de la poche Ecoles : Convention de maîtrise d'ouvrage déléguée avec le SIDELEC Réunion.
36/1782 : Fixation des tarifs des droits de place des marchés de plein air de Saint-Pierre et validation de la nouvelle cartographie du marché forain de la Ravine Blanche.
36/1783 : Grille tarifaire 2025 du Port Lislet GEOFFROY.
36/1784 : Délégation de Service Public pour la gestion et l'exploitation du casino de Saint-Pierre : passation d'une nouvelle procédure visant à une nouvelle Délégation de Service Public.
36/1785 : Annulation de la délibération 33/1570 du 25 juin 2024 portant sur la restitution à la Commune de Saint-Pierre de la compétence "promotion du tourisme, dont la création d'offices de tourisme" actuellement dévolue à la CIVIS.
36/1786 : Avenant n°12 à la convention de transfert n°63/2011 du 22/12/2011 de la maîtrise d'ouvrage en matière d'électrification rurale au SIDELEC Réunion.
36/1787 : Subvention aux associations pour le financement de l'emploi.
36/1788 : Mise à disposition du parking attenant aux Calbanons de la Cafrine à Grands-Bois (Association des Producteurs Fermiers du Grand Sud) - Année 2025.
36/1789 : Vote de subvention à l'Union Départementale des Sapeurs-Pompiers de la Réunion (Section Jeunes).
36/1790 : Vote de subvention au Comité des Oeuvres Sociales des Services Municipaux de la Ville de Saint-Pierre - Année 2025.
36/1791 : Vote de subventions aux associations.
36/1792 : Mont-Vert-Les-Hauts - Intégration de la voie non dénommée jouxtant le chemin des Remparts dans le domaine public routier communal.
36/1793 : Ravine des Cabris - Conventions de servitude sur les parcelles concernées par les travaux de rétablissement du Bras Est de la Ravine Trois Mares.
36/1794 : Mont-Vert-Les-Bas - Intégration de la voie dénommée impasse des Mirabelles dans la voirie communale - Rectificatif de la délibération du Conseil Municipal du 29/09/2022 - Affaire n°20/921.
36/1795 : Régularisation et acquisition foncière du tronçon de voie cadastré section EI n°1240, située à Bassin Plat.
36/1796 : Approbation du projet d'avenant n°3 au contrat d'exploitation du stationnement payant sur voirie avec la Société Publique Locale OPUS (Optimisation Des Politiques Urbaines Du Sud).
36/1797 : Construction du centre administratif de Saint-Pierre - Approbation du plan de financement prévisionnel.
36/1798 : SPL EDDEN : Présentation du bilan d'activités relatif aux contrats de prestations intégrées et du rapport annuel du mandataire au titre de l'année 2023.
36/1799 : Retrait du patrimoine communal et évacuation dans centre de traitement agréé de matériels thermiques et électriques vétustes.
36/1800 : Avenant n°4 à la convention de concession de service public de la SPL OPUS pour la gestion et l'exploitation du port de Plaisance Lislet Geoffroy de la Ville de Saint-Pierre.
36/1801 : Retrait du patrimoine communal et mise à la destruction de véhicules vétustes.
36/1802 : Retrait du patrimoine communal et mise à la destruction d'un véhicule - Modification de la délibération n°34-1646 du 12 septembre 2024 portant sur la cession du véhicule immatriculé EV-879-GA à la compagnie d'assurance ALLIANZ.
36/1803 : Acquisition de véhicules communaux et reprise d'anciens véhicules - Autorisation de signature des lots 2, 11, 12, 13 et 14.
36/1804 : Aménagement de vestiaires / sanitaires et réalisation d'une esplanade dans l'enceinte du complexe sportif de Casabona - Autorisation de signature des marchés de travaux relatifs aux lots n°1 à 7.
36/1805 : Accord-cadres à bons de commande portant sur divers travaux sur le bâti communal - Autorisation de signature de l'avenant n°1 de transfert du lot n°11 « Electricité ».
36/1806 : Maintenance des systèmes de sécurité incendie (SSI) - Autorisation de signature du marché.
36/1807 : Maintenance des véhicules, poids lourds et engins communaux (2ème procédure) - Autorisation de signature.
36/1808 : Retrait du patrimoine communal et reprise de véhicules vétustes par des concessionnaires retenus par la centrale d'achat CADI.
36/1809 : Travaux de maintenance et de réparation des éclairages publics et sportifs - Autorisation de signature du marché.
36/1810 : Travaux d'extension et de maintenance du réseau d'eaux pluviales et de la voirie - lots 1 à 4 : attribution des marchés de travaux.
36/1811 : Acquisition de biens mobiliers - Autorisation de signature des Lots 1 à 3.
36/1812 : Bilan triennal 2021-2023 de l'artificialisation des sols sur la commune de Saint Pierre - Débat et Vote.
36/1813 : Demande de permis de construire modificatif déposée par le Syndicat Mixte de Traitement des Déchets des micro régions Sud et Ouest de La Réunion (SMTD - ILEVA Réunion) - Désignation d'un membre du Conseil Municipal au titre de l'article L422-7 du Code de l'Urbanisme.
36/1814 : CAUE - Approbation de la convention 2025 de la mission d'accompagnement.
36/1815 : Association Culturelle GUAN DI : demande de subvention pour l'année 2025.
36/1816 : Association KOMIDI : vote de subvention pour l'année 2025.
36/1817 : Projet culturel et patrimonial autour du temple des Casernes.
36/1818 : Association LES AMIS DE L'UNIVERSITE : vote de subvention pour l'année 2024.
36/1819 : Approbation du Règlement Intérieur des Aires de Fitness et de Street Workout du Complexe sportif de Casabona.
36/1820 : Renouvellement des conventions de mise à disposition de locaux communaux à usage sportif et administratif.
36/1821 : Vote de subventions aux associations sportives pour l'année 2025.
36/1822 : Avenant à l'article 4 de la convention de mise à disposition de la parcelle IK74 à Basse-Terre à l'association Simangavol.
36/1823 : Vote de subventions aux associations dans le cadre de la programmation 2024 du Contrat de ville.
36/1824 : Approbation du renouvellement de l'Atelier Chantier d'Insertion ZAKASI BOIS D'O, LABITASION FRUI ET LEGUM LONTAN et vote d'une subvention à l'association Jades.
36/1825 : Forfait communal aux écoles privées sous contrat d'association.
36/1826 : Mission de coordination et assistance technique du CAUE auprès de la Commission Communale pour l'Accessibilité.
36/1827 : Restauration scolaire - Adoption d'une tarification forfaitaire unique à 1€ - Actualisation du Règlement Intérieur du temps méridien et de la restauration scolaire dans les écoles de Saint-Pierre.
36/1828 : Information au Conseil Municipal - Décisions prises dans le cadre des délégations du Conseil Municipal au Maire au titre de l'article L.2122-22 du CGCT.
36/1829 : Compte-rendu des décisions prises par le maire en vertu de la délibération du Conseil municipal du 23 mai 2020.
36/1830 : Information au Conseil Municipal sur l'exercice de ses délégations en matière de marchés publics du 16 mars 2024 au 15 novembre 2024.